Conditions générales
Tout utilisateur de http://www.belfarm.be accepte expressément ou tacitement les conditions d'utilisation suivantes :
1. Le client ou l'utilisateur de ce site web (personne physique ou morale) est automatiquement soumis à nos conditions d'utilisation lorsqu'il visite le site web et devient automatiquement soumis à nos conditions de vente lorsqu'il prend un engagement contractuel ou passe une commande au sein de la BelFarm.
2. Les données, fichiers et informations fournis par le biais de ce site web sont la propriété de BelFarm Natural Products BV. Tout utilisateur du site web s'abstiendra de modifier, copier, traduire ou de toute autre manière stocker ou éditer ces données d'une manière électronique ou mécanique sans l'accord écrit préalable de BelFarm Natural Products BV. Le stockage de ces données, fichiers et informations doit être limité à ce qui est nécessaire à l'utilisation du site web.
3. BelFarm Natural Products BV s'efforce de fournir des informations correctes et fiables. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable de l'utilisation qui est faite de ces données par les utilisateurs ou par des tiers. BelFarm Natural Products BV n'est pas responsable des dommages, directs ou indirects, qui pourraient survenir pour les utilisateurs ou les tiers à la suite de l'inexactitude des informations fournies ou de l'utilisation incorrecte ou malveillante des informations fournies par les utilisateurs ou les tiers.
Les liens vers d'autres sites web ne sont inclus qu'à titre d'information. BelFarm Natural Products BV n'est pas responsable de l'existence ou du contenu de ces sites, ni des dommages résultant pour les utilisateurs ou les tiers de l'utilisation de ces sites.
BelFarm Natural Products BV ne peut être tenue pour responsable par les utilisateurs ou les tiers des erreurs ou des fautes commises dans les informations proposées ou de l'indisponibilité des biens et/ou des services qui y sont proposés.
4. BelFarm Natural Products BV s'efforce de faire en sorte que les informations figurant sur le site www.belfarm.be restent accessibles en permanence aux utilisateurs. BelFarm Natural Products BV ne peut toutefois pas être tenue responsable des conséquences d'une interruption de l'accessibilité de ces informations pour des raisons techniques ou autres, ou de la cessation de certains services offerts sur le site web.
5. Les utilisateurs doivent savoir que certains signes, noms et logos sont protégés par la loi en tant que noms commerciaux ou marques déposées.
6. La nullité ou l'invalidité de certaines dispositions des présentes conditions générales ou d'une partie de celles-ci n'entraîne pas la nullité ou l'invalidité des autres dispositions.
7. Pour le règlement de tous les litiges concernant les présentes conditions générales et les cas décrits dans le présent document, seul le droit belge est d'application et les tribunaux de l'arrondissement de Dendermonde sont exclusivement compétents.
8. Toute modification des présentes conditions générales sera annoncée à l'avance à l'adresse www.belfarm.be ou par courrier électronique.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Conditions générales de vente contraignantes lors de la passation d'une commande.
1. Toutes les offres de la BelFarm sont sans engagement, dans la limite des stocks disponibles. La BelFarm se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
2. Le contrat de commande est établi par une commande électronique sur le site web de la BelFarm et est validé et confirmé par la BelFarm lors de la passation de la commande. Le client reçoit ensuite la communication nécessaire pour le paiement et le traitement ultérieur de sa commande.
3. Les informations relatives aux articles proposés, telles que les descriptions, les critères et les images, sont affichées aussi fidèlement que possible par la BelFarm. La BelFarm ne garantit toutefois pas que tous les articles correspondent aux informations fournies. Les divergences ne peuvent donner lieu au paiement d'un dédommagement ou à la résiliation de la commande.
4. Tous les prix mentionnés sur le site de la BelFarm sont exprimés en euros, TVA et frais administratifs inclus. A la fin du processus de commande, les frais d'expédition appropriés seront calculés en fonction de la destination de cette commande. Ce montant sera communiqué avant la clôture de la commande. BelFarm se réserve le droit de déroger à ces tarifs et de le communiquer au client par e-mail ou par téléphone.
5. BelFarm a le droit d'annuler toute commande sans motif valable.
6. Le paiement de chaque commande doit être effectué via Paypal ou par virement bancaire. Le paiement par carte de crédit se fait via les systèmes de Paypal. La BelFarm ne dispose pas de son propre module pour stocker ces données ou traiter le paiement. BelFarm ne peut donc en aucun cas être tenu responsable de toute fraude ou dommage que vous pourriez subir en payant par carte de crédit ou Paypal. Votre commande ne sera traitée qu'après paiement intégral de votre commande. Chaque paiement doit porter le numéro de commande de la commande. BelFarm se réserve le droit de modifier le prix de tout article commandé mais non payé et d'adapter ainsi la commande en cours. Une fois la commande clôturée et payée aux mêmes conditions de prix actives, la vente est clôturée et ce prix ne peut plus être modifié. Par conséquent, si le prix diminue après ce paiement, vous ne pouvez pas le réclamer. Le prix ne sera pas non plus adapté si le prix augmente.
son prédéterminés indiqués par la BelFarm ne sont qu'indicatifs. BelFarm ne peut donc pas être tenue responsable en cas de dépassement de ce délai. Si le délai est dépassé de plus d'une semaine, le client est informé de la raison du retard. Le client peut alors choisir de modifier ou d'annuler la commande en souffrance. BelFarm s'efforcera toutefois de livrer le plus rapidement possible en cas de dépassement du délai.
8. La propriété de la marchandise n'est transférée qu'au moment où le client a rempli toutes ses obligations contractuelles à l'égard de la BelFarm et qu'il a accepté la commande.
9. Toute contestation, refus ou échange des articles livrés doit se faire dans les 14 jours calendrier de la livraison des marchandises et par retour de courrier. Toute notification contraire ou postérieure à ce délai ne sera pas acceptée par la BelFarm. La BelFarm ne peut accepter que les produits en bon état et dans leur emballage d'origine. En particulier, les chaussures de danse présentant des signes d'usure sur les semelles ou d'autres dommages dus au fait qu'elles ne sont pas posées sur une surface propre ne peuvent en aucun cas être reprises car elles ne peuvent plus être vendues. Les frais de retour sont toujours à charge du client. Si ce retour n'est pas accompagné d'une preuve d'expédition, le client est également responsable de la réception ou non des produits par BelFarm, ce qui ne peut en aucun cas entraîner la résiliation du contrat. Les produits en promotion ne peuvent être ni échangés ni repris. Les marchandises gagnées ne peuvent être ni échangées ni reprises. La BelFarm ne peut en aucun cas être tenue responsable des retards de livraison des articles, car elle dépend de tiers.
10. Toute réclamation doit être clairement envoyée par la poste. La BelFarm est tenue de répondre à toute plainte dans les plus brefs délais.
11. Si votre envoi est envoyé par Bpost, il est assuré jusqu'à sa réception par le client. Si la réception n'a pas lieu dans les délais ou si elle est refusée, les marchandises seront renvoyées à la BelFarm. Dans ce cas, BelFarm facturera les frais d'expédition et les frais administratifs nécessaires, calculés à 8,75 € hors TVA pour la Belgique et à 12,75 € hors TVA pour les Pays-Bas, séparément d'un nouvel envoi des marchandises achetées. Il va de soi que les défauts non couverts par la garantie du fabricant ne constituent pas un motif de résiliation de l'achat.
12. Toute annulation valable de commande conformément à nos conditions donnera lieu au remboursement des fonds déjà versés dans les 14 jours suivant l'annulation de la commande. Pour les marchandises déjà expédiées, les frais d'expédition restent dus.
13. En cas de force majeure, BelFarm n'est pas tenue de remplir ses obligations envers le client, celles-ci étant suspendues pendant la durée de la force majeure. Par force majeure, on entend toute circonstance indépendante de la volonté de BelFarm, en raison de laquelle l'obligation envers le client est entravée en tout ou en partie.
14. BelFarm recherche en permanence la qualité idéale de ses produits mais dépend également de ses fabricants et fournisseurs. Les données offertes pour présenter les produits ne constituent pas une garantie ou une déclaration de qualité. Le fait que la qualité décrite diffère de manière insignifiante de la qualité réelle ne constitue pas un motif de refus.